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CGV Particuliers MT & Co Préambule Le site «www.outdooraventure.com» est la propriété de l'entreprise MT & Co en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Son contenu ne peut être copié, vendu ou exploité de toute autre manière, en tout ou en partie, pour quelque finalité que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de l’entreprise et de ses différents fournisseurs. Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit, ainsi que leur photo ne sont donnés qu'à titre indicatif. Si des erreurs y figurent, la responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée. Celle-ci s'engage à faire ses meilleurs efforts pour corriger le plus rapidement possible les erreurs ou omissions après en avoir été informée. Généralités Acceptation des conditions Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente présentement énoncées et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l'entreprise et ses clients, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document. sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Les Conditions Générales de Vente pouvant être à tout moment modifiées par l’entreprise, nous invitons les clients à en faire une relecture attentive avant chaque achat. Commande et paiement de la marchandise Les données enregistrées par l’entreprise constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre l’entreprise et ses clients. L'entreprise confirme l'acceptation de sa commande au client par le simple fait du débit de sa carte bancaire. L’entreprise se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, l’entreprise ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit. Le paiement s'effectue dans les conditions prévues lors de la commande. Tout achat est payable au comptant et sans escompte lors de la commande. Transport et Livraison Il est expressément convenu que le transfert de propriété de la marchandise commandée devient effectif dès sa sortie de notre stock. L'acheteur accepte en conséquence d'en accepter tous les risques, notamment ceux afférents au transport. Il incombe à l'acheteur de faire, le cas échéant, les réserves d'usage avant de prendre livraison. En l'absence d'instructions de la part de l'acheteur relatives à l'expédition, le vendeur se réserve le droit de faire acheminer au mieux la marchandise, sans qu'il puisse encourir de ce fait une quelconque responsabilité. En cas d'impossibilité d'acheminer la marchandise commandée à l'intérieur du domicile de l'acheteur pour cause d'inadéquation des moyens d'accès aux dits locaux ou pour cause d'exiguïté de ceux-ci, le vendeur ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable. En cas d'absence lors du passage du livreur, à l'adresse indiquée par le client, un avis de passage est laissé dans la boîte aux lettres du client : il est alors possible de retirer le colis dans un bureau de Poste ou auprès du transporteur dans les 10 jours (dans la limite de la place disponible) suivant le dépôt de cet avis. Il pourra être récupéré sur présentation de l'avis de passage et d'une pièce d'identité (en cas de malveillance du client et d'un renvoi du colis à l’entreprise par la Poste, des frais de réexpédition pourront être facturés). Délais de livraison Le vendeur s'engage à respecter le délai de livraison. En cas de rupture momentanée d'un produit, si le délai de livraison réajusté selon réapprovisionnement devait ne pas convenir à l'acheteur (informé du nouveau délai), celui-ci est en droit, dans les 7 jours suivants l'information du nouveau délai (communiqué par messagerie électronique), de procéder par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'annulation de sa commande. La somme exacte versée lors de l'achat sera alors restituée au client. Cependant si ce retard est causé par un cas de force majeur alors que le produit est en cours de préparation logistique ou par la faute du transporteur, l’entreprise informera le client par courrier électronique que sa demande d'annulation ne peut aboutir. L'acheteur est également tenu par la date de livraison. Si, après mise à disposition de la marchandise, l'acheteur repousse la date de livraison, la marchandise sera considérée comme livrée à la date de mise à disposition. Garantie Le client bénéficie d'une garantie de qualité, nous nous engageons à échanger ou à rembourser les produits défectueux ou non conformes dans les plus brefs délais. Pour obtenir une assistance technique sur un produit ou toute réclamation, l'email de contact est : contact@mt-cie.com
Litiges Le présent contrat est soumis au droit français. L’entreprise ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de l’entreprise sera limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec l'entreprise. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
Vos garanties Satisfait ou remboursé (Délai de 14 jours) Vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours après réception du colis pour nous le retourner, dans son emballage d'origine, (non ouvert s’il s’agit de produits sous blister) et en obtenir le remboursement ou l'échange selon l’article L 121-20 du Code de la Consommation. Les produits retournés doivent être non entamés et non abîmés dans leur emballage d’origine scellé. Cependant, en application des dispositions de l'article L.121-20-2 du Code de la consommation, certains produits faisant l'objet d'une vente ne peuvent être l'objet du droit de rétractation du client, et ce notamment lorsque l’entreprise proposera à la vente à ses clients des « biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou personnalisés ». Retour des marchandises : aucune marchandise ne peut être renvoyée au vendeur sans son consentement exprès et instructions de réexpédition. L’entreprise décline toute responsabilité en cas de casse de produits due à l'acheminement postal. Le remboursement vous sera adressé par chèque après réception des produits dans un délai de 14 jours. Le Prix et frais de port (emballage et envois) Les prix de nos produits sont indiqués toutes taxes comprises et hors participation aux frais de préparation logistique et d'expédition. L’entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Frais de port et transporteur : FRANCE Métropolitaine, livraison par Colissimo ou DPD relais Pick Up : 6 €TTC Corse, poste uniquement : 10 €TTC Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, St Pierre et Miquelon : 20 €TTC Nouvelle-Calédonie, Polynésie, Wallis et Futuna, TAAF : 30 €TTC Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays Bas : 15 €TTC Autriche, Espagne, Irlande, Italie, Portugal, Royaume Uni : 18 €TTC Danemark, Estonie, Hongrie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suisse : 21 €TTC
Les commandes sont payables en euros et au moyen de : • carte bancaire française MasterCard, Visa ou Carte bleue - ou virement
Délais de traitement de votre commande Vos commandes sont traitées dans les 48 heures, hors période de congés annuels ou fermeture exceptionnelle signalée sur le site (page d'accueil). Dès mise en livraison, les délais d'acheminement en France métropolitaine sont généralement de 48 heures par Colissimo suivi, et nos transporteurs. Les colis sont envoyés dès réception du règlement, le paiement par carte bancaire garantit la rapidité du traitement de votre commande. Ces délais s'entendent en jours ouvrés, hors problème d'acheminement et selon disponibilité des produits. L’entreprise n'est pas responsable des retards dus aux transporteurs ou à leurs volumes à traiter. Délais de livraison dans le reste du monde : nous consulter Sécurisation du paiement Notre système de paiement par carte bancaire fait l'objet d'un système de sécurisation de type SSL. Les transactions électroniques sont garanties et protégées par le système Paypal et le Paiement à Distance par cartes Bancaires du Crédit Mutuel. Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB. Le système de Paiement à Distance par cartes Bancaires permet de régler via un serveur bancaire de notre banque dans un environnement sécurisé. Avec ce système, le paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de la banque CIC sur le compte de l'entreprise. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) sur Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs. Le numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, le règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que le numéro de carte est connu seulement du partenaire bancaire. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, l'entreprise se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. Vos données personnelles Afin d'expédier vos commandes, nous vous demandons vos coordonnées : - nom, adresse et téléphone pour la livraison et la facturation ; - adresse e-mail pour la confirmation de la commande. N° de carte bancaire : vos coordonnées bancaires sont transmises directement à notre banque sans nous être communiquées. Nous n'avons jamais accès à vos coordonnées bancaires. A tout moment vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos coordonnées. L’entreprise ne diffuse pas les coordonnées de ses clients et prospects (liste de diffusion) à d'autres sociétés. Les adresses de courrier électronique sont destinées uniquement aux services de l’entreprise : aucune adresse de courrier électronique n'est vendue, donnée, cédée ou échangée. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de l’entreprise. Pour ce faire, vous pouvez nous contacter : Par e-mail : contact@mt-cie.com
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